Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.I.V.I.R. Société d'Intérêt Collectif Agricole
/
Domaine du Mas Ventoux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine du Mas Ventoux
S.I.V.I.R. Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3125578
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Domaine du Mas Ventoux de S.I.V.I.R. Société d\'Intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque Domaine du Mas Ventoux

Déposée le 8 octobre 2001 par la société S.I.V.I.R. Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Mas Ventoux »

Le déposant est la société S.I.V.I.R. Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route des Crêtes, 66652 BANYULS/MER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BRUNETTI G.I.C.B - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

S.I.V.I.R. Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Galline , Domaine de Taillelauque


S.I.V.I.R. Société d'Intérêt Collectif Agricole - Route des Crêtes, 66652 BANYULS/MER Cédex - France - SIREN 320341845


Pierre BRUNETTI G.I.C.B - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479963 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vins A.O.C.